Lever des fonds ne peut être abordé à la légère. Une importante préparation mentale, d’analyse de vos besoins de financement et de réflexion sur les outils nécessaires pour être efficient dans votre travail de tous les jours.
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Attention aux sirènes de certains qui proposent une sorte d’assurance sur le CIR, c’est-à-dire de rembourser intégralement la créance si un contrôle devait en rejeter tout ou partie.
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Un contrôle fiscal est généralement craint par le contribuable contrôlé. Il représente pourtant l’occasion d’améliorer vos process internes et d’effectuer un suivi des opérations de R&D menées.
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” En utilisant le CIR, le risque 0 n’existe pas. Pour anticiper au mieux ces contrôles, il est indispensable de constituer votre dossier justificatif au fur et à mesure de l’exécution des opérations de R&D, et de le faire rédiger par les porteurs des travaux de R&D. “
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L’image renvoyée aux experts du Ministère d’une entreprise déclarant du CIR et qui en parallèle sollicite des AS sur ces projets est extrêmement positive car elle sécurise et crédibilise l’utilisation du dispositif CIR
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Attention : le rescrit reste optionnel et n’apparaît pas comme une alternative aux conseils que pourraient vous prodiguer votre cabinet
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” Le meilleur moyen pour gagner du temps dans le montage des dossiers de demande de financements est l’intégration d’une approche “financements extérieurs” dans la stratégie d’entreprise.”
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” Il faut avoir un maximum de fonds propres au moment de solliciter les aides publiques, car le montant des financements publics que l’on peut obtenir ne peut dépasser le montant des fonds propres, en général “
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” Il faut rester extrêmement vigilant sur la façon de présenter vos dossiers et anticiper les demandes complémentaires qui pourraient être faîtes, à défaut de devoir réécrire ses dossiers selon cette directive “
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Si le bon timing permet à l’entreprise d’avoir du cash au bon moment, il permet également d’éviter les problèmes de dilution. Des fondateurs qui vont chercher des fonds auprès de VCs au mauvais moment – surtout trop tôt – risque de voir leurs participations diluées avec des clauses défavorables.
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